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Association de défense des contribuables de taxes Locales des villes d'Argenteuil et de Bezons

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Combien ça coûte ?

N° 2012/511

Avenant à la convention de cession d’une sculpture et des droits d’auteur relative à l’acquisition de

l’oeuvre de Monsieur Michel HERZELE, artiste sculpteur, qui a réalisé une sculpture en bronze,

représentative de Jean MOULIN. L’avenant modifie l’article 1 comme suit : « Par la présente, le

cédant déclare céder au prix de 43 353 €

 auquel sera appliqué la taxe sur la valeur ajoutée à un taux

réduit à savoir 7 %, conformément aux dispositions du Code Général des Impôts ». Le reste de

l’article ainsi que les autres articles demeurent inchangés.

Décision : AR du 06/11/2012

Avenant : AR du 06/11/2012



Pour un total de  129 297,10 € :

N° 2012/594

Opération « Argenteuil station d’hiver »

- Lot 2 Aménagement temporaire de structures pour la pratique de sports de montagne

- Lot 3 Aménagement esthétique d’une station d’hiver temporaire

- Lot 4 Démonstration et initiation à la sculpture

- Lot 5 Animation « Rencontre avec le Père Noël »

- Lot 6 Animations artistiques et musicales déambulatoires

- Lot 7 Un magicien de proximité ou close-up

- Lot 8 Animation chorale ou gospel de noël

- Lot 9 Spectacle de contes

- Lot 10 Mise en place d’un spectacle pour enfants sur le thème de noël

- Lot 11 Sanitaires

- Lot 12 Décoration d’un site en bâche ou équivalent

Approbation pour les lots n°1, 2, 3 et 12 les offres présentées par l’opérateur économique PRISME

EVENTS.

Approbation pour le lot n°4 l’offre présentée par Steve ARMANCE.

Approbation pour les lots n°6,9 et 10 les offres présentées par l’opérateur économique KMC.

Approbation pour les lots n° 5,7 et 8 les offres présentées par l’opérateur économique DELTA

SERVICES.

Approbation pour le lot n°11 l’offre présentée par l’opérateur économique ALGECO.

Les montants des lots 1 à 12 se définissent comme suit :

Lots Intitulé Montants en € TTC

1 Espace de jeux pour enfants sur le thème de

la montagne 17 940,00 €

2 Aménagement temporaire de structures pour

la pratique de sports de montagne 69 487,60 €

3 Aménagement esthétique d’une station

d’hiver temporaire 18 179,20 €

4 Démonstration et initiation à la sculpture 2 800,00 €

5 Animation « Rencontre avec le Père Noël » 358, 80 €

6 Animation artistiques et musicales

déambulatoires 6 901,50 €

7 Un magicien de proximité ou close-up 802,50 €

8 Animation chorale ou gospel de noël 1 337,50 €

9 Spectacles de contes 856,00 €

10 Mise en place d’un spectacle pour enfants

sur le thème de noël 2 675 €

11 Sanitaires 2 159,00 €

12 Décoration du site en bâche ou équivalent 5 800,00 €

Décision : AR du 11/12/2012





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